demande urgente

الموضوع في 'أرشيف المنتدى التعليمي' بواسطة hich69, بتاريخ ‏7 مارس 2009.

  1. hich69

    hich69 عضو جديد

    إنضم إلينا في:
    ‏29 أكتوبر 2007
    المشاركات:
    43
    الإعجابات المتلقاة:
    16
      07-03-2009 14:15
    Bonjour
    Je suis une veuve de 5 enfants femme de maison, mon mari est mort en 2007, il était un entrepreneur des travaux public. J ai pas fait la déclaration de la cessation d activité dans la recette de finances mais j ai fourni l acte de décès au contrôle fiscal. Maintenant le contrôle me fait une vérification approfondie des années 2005 2006 et 2007 et me demande toutes les pièces justificatives des montants crédits à la banque, faute de quoi le résultat de la vérification est environ 100.000 dinars. Je pose les questions suivantes
    - mon mari est mort qui on va poursuivre.
    - Est-ce que je suis obligée devant la loi de payer avec mes enfants le montant sachant que j ai aucune expérience dans le domaine.
    - Les pièces justificatives sont introuvables, il faisait tout seul sa comptabilité.
    - Qu est ce que je peux faire
    En attendant une réponse par vos experts veuillez accepter toutes mes salutations.
     
  2. medalic1976

    medalic1976 عضو نشيط

    إنضم إلينا في:
    ‏17 جوان 2007
    المشاركات:
    112
    الإعجابات المتلقاة:
    90
      07-03-2009 14:56
    tout d'abord l'entreprise est une:personne physique ou morale
    est ce que ton mari a laissé une héritage importante
    pour le moment il faut que tu fasse une opposition aupés le bureau d'impôt
    pour plus de détail voilà mon num 98550 401
     
  3. willi20

    willi20 عضو فعال

    إنضم إلينا في:
    ‏28 فيفري 2008
    المشاركات:
    523
    الإعجابات المتلقاة:
    995
      19-03-2009 01:05
    tout d'abord l'entreprise est une:personne physique ou morale
    ?
    tu parle de quoi mon ami?????? l'entreprise est toujours une personne moral
    et qu'elle est l'importance de le savoir!!!
    écouter madame tout d'abord toute mes
    condoléance
    en cas de decès toutes les obligations qui sont a la charge du defain se transfère a ses héritier qui sont biensur sa femme et ses enfents et ses parents s'ils sont vivant pour cela c'est vous et tes enfents qui sont ses héritiers puisque sa mère et son père son mort avant lui donc vous supporter toutes les obligations de ton marie
    alors pour ta 2eme question malheureusement et meme si tu ignore ce domaine tu reste la seule avec tes enfents garant des obligations de ton marie décédé et ça par la loi donc tu es obligé de payé
    consérnant les pièces justificatifs je pense que meme en leurs abscence on va te faire payé des sommes forfetairement c.a.d que tu peut pas etre en abrit de payement pour motif d'abscence de pièces qui justifie en va vous proposez un montant proche
    t'a le droit de t'opposer et cela en premier lieu mais
    dans tout les cas tu va payé
    essaie de faire une concilliation avec ces agents pour payé une partie du montant chaque mois ou a chaque trimèstre
    et bonne chance
    si t'a d'autre question je suis la
     
  4. hich69

    hich69 عضو جديد

    إنضم إلينا في:
    ‏29 أكتوبر 2007
    المشاركات:
    43
    الإعجابات المتلقاة:
    16
      19-03-2009 12:26
    En fait excusez moi j'ai pa precisé mon mari etait une personne physique et encore merci
     
  5. l'expert

    l'expert نجم المنتدى

    إنضم إلينا في:
    ‏15 جويلية 2008
    المشاركات:
    20.927
    الإعجابات المتلقاة:
    44.712
      19-03-2009 17:42
    السلام عليكم و رحمة الله و بركاته

    أختي الكريمة

    من منطلق تجربة لصديق لي، إذا قبلت بتركة زوجك المرحوم، عندها تقبلين بكل ممتلكاته و بكل ديونه

    في هذه الحالة فأنت والورثة الباقون تتحملون كل الديون بما فيها الديون الجبائية
    و فيما يخص المراقبة المعمقة للوضعية الجبائية لزوجك، فحتى لو غابت الوثائق المحاسبية فيمكن للإدارة الإعتماد على معطيات أخرى لتحديد المحاسبة و ينجر عنها من أداءات غير مدفوعة

    ما أنصحك به و بما أن المبلغ المطلوب مرتفع نسبيا هو أن تستعيني ب
    un conseiller fiscal compétent
    للتفاوض مع الإدارة وبعد ذلك تقسيط الدين على دفوعات

    دمتي بخير
     
    1 person likes this.
  6. RZOUGA_k

    RZOUGA_k عضو

    إنضم إلينا في:
    ‏22 جوان 2007
    المشاركات:
    83
    الإعجابات المتلقاة:
    21
      19-03-2009 20:09
    normalement ton mari a un comptable....questione le sur les pieces....rabi m3ak
     

مشاركة هذه الصفحة

جاري تحميل الصفحة...